LICENCE & MENTIONS LÉGALES

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CONDITIONS D'UTILISATION

Outil de Calcul de Temps — Emile SNYERS

📜 Préambule

Cet outil de calcul de temps a été créé par Emile SNYERS dans le but de faciliter la planification et la gestion du temps pour tous.

Il est mis à disposition gratuitement, sous certaines conditions détaillées ci-dessous, afin de garantir un usage équitable et respectueux du travail fourni.

✅ Utilisations autorisées

Vous êtes libre d'utiliser cet outil pour :

  • Usage personnel et privé
  • Usage éducatif et pédagogique
  • Projets associatifs à but non lucratif
  • Recherche et développement personnel
  • Partage du lien vers l'outil original
✓ Condition obligatoire : Toute utilisation ou intégration de cet outil doit mentionner clairement l'auteur Emile SNYERS et inclure un lien vers la source originale.

❌ Utilisations interdites

Les utilisations suivantes sont strictement interdites sans autorisation écrite :

  • Usage commercial ou lucratif
  • Revente ou monétisation de l'outil
  • Intégration dans un produit commercial
  • Modification du code sans attribution
  • Redistribution sans mention de l'auteur
  • Utilisation dans des services payants
⚠ Attention : Toute utilisation commerciale nécessite une autorisation préalable écrite de l'auteur. Contactez-moi pour discuter d'une licence commerciale.

🔧 Modifications et dérivés

Vous pouvez modifier le code source pour vos besoins personnels, à condition de :

  • Conserver l'attribution à l'auteur original (Emile SNYERS)
  • Indiquer clairement les modifications apportées
  • Ne pas utiliser les versions modifiées à des fins commerciales
  • Partager vos améliorations avec la communauté (recommandé)

⚖️ Responsabilité et garanties

Cet outil est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

L'auteur ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de cet outil.

Il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier que l'outil répond à ses besoins avant toute utilisation critique.

📋 Attribution requise

Toute utilisation publique doit inclure la mention suivante :

"Outil de calcul de temps créé par Emile SNYERS
Disponible sur : emilesnyers-outil-de-calcul-de-duree.ovh"

🌍 Juridiction et loi applicable

Cette licence est régie par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution de cette licence sera soumis aux tribunaux compétents de Lyon, France.

MENTIONS LÉGALES

Informations légales et réglementaires

📝 Éditeur et publication

Le site emilesnyers-outil-de-calcul-de-duree.ovh a été édité et publié par :

Emile SNYERS

Téléphone : 06 95 08 89 65
Localisation : Lyon, France

LinkedIn : linkedin.com/in/emile-snyers

🌐 Hébergement

Ce site est hébergé par :

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Informations légales

Forme juridique : SAS
Capital : 50 000 000 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045

Identification fiscale

Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Groupe

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA
RCS Lille : 537 407 926
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

©️ Propriété intellectuelle

Le code source utilisé pour ce site Web, sa mise en page, son design et l'ensemble de son contenu constituent une propriété intellectuelle et appartiennent à Emile SNYERS.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur.

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🔒 Données personnelles

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🤖 Développement assisté par IA

Ce site a été développé avec l'assistance d'outils d'intelligence artificielle, sous la direction et la supervision d'Emile SNYERS.

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Pour toute question concernant ces mentions légales ou la licence d'utilisation :

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Téléphone : 06 95 08 89 65
LinkedIn : linkedin.com/in/emile-snyers

Dernière mise à jour : 25 octobre 2025

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